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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LE SET
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Set
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Set
LE SET, SAS

Numéro de dépôt :
3807614
Date de dépôt :
18/02/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/02/2021
Set de LE SET

Présentation de la marque Set

Déposée le 18 février 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LE SET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Set » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-10 du 11 mars 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LE SET domicilié(e) 24 rue EDOUARD VII - 64200 - BIARRITZ - France et immatriculée sous le numéro RCS 527 690 226 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAS LE SET domicilié(e) 24 rue EDOUARD VII - 64200 - BIARRITZ - France.

La marque Set a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3807614.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Set est expirée depuis le 18 février 2021.

LE SET a également déposé les autres marques suivantes : SET TARBES


LE SET, SAS - 24 rue EDOUARD VII - 64200 - BIARRITZ - France - SIREN 527690226


SAS LE SET - 24 rue EDOUARD VII - 64200 - BIARRITZ - France


Publication - Publication le 11 mars 2011 au BOPI 2011-10

Enregistrement avec modification - Publication le 12 août 2011 au BOPI 2011-32

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.